Santé au travail : gestion du suivi médical individuel renforcé et examen d'embauche
Pour la gestion du suivi médical, et le suivi des risques au travail, le terme surveillance médicale renforcée (SMR), précédemment utilisé avant l’application du nouveau décret portant sur la modération du travail appliquée au suivi médical des travailleurs, est remplacé par le terme de suivi individuel renforcé (SIR).
Le suivi individuel renforcé concerne la surveillance médicale des salariés exposés à certains risques professionnels (article R 4624-23 du Code du travail).
Liste des postes liés à des expositions et des risques particuliers dans le cadre du suivi individuel renforcé
Risque amiante
Risque plomb
Risque biologique
Risque rayonnement
Risque chimique
Risque routier
Risque de chute
Risque hyperbare
L’examen médical d’aptitude à l’embauche dans le cadre de la gestion du suivi individuel renforcé
Les travailleurs soumis à un suivi renforcé doivent effectuer un examen médical d’aptitude lors d’une embauche.
En ce qui concerne la gestion de ce suivi, seul le médecin du travail effectue l’examen médical d’aptitude à l’embauche et ce avant l’affectation au poste de travail.
Donc contrairement à la visite d’information et de prévention la visite ne peut pas être confiée à un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail, ou un infirmier.
A l’issus de l’examen et/ou de son renouvellement un avis d’aptitude ou d’inaptitude est transmis à l’employeur ainsi qu’au travailleur, l’avis étant joint au dossier médical.
Dispense d’examen médical d’aptitude et périodicité
Dans le cadre d’un suivi individuel renforcé et de la surveillance médicale des salariés, une dispense d’examen médical d’aptitude peut avoir lieu si le travailleur a préalablement effectué une visite médicale d’aptitude dans les 2 ans précédant son embauche, si celui-ci occupe un emploi identique présentant des risques d’exposition équivalents, si le médecin du travail est en possession du dernier avis d’aptitude et qu’il n’y a pas eu de mesure individuelle modifiant le caractère de l’aptitude (modification et aménagement du poste de travail) ces deux dernières années.
La périodicité du suivi dans le cadre du suivi individuel renforcé est décidée par le médecin du travail, le travailleur devra passer son prochain examen dans un délai de 4 ans maximum.
Une visite intermédiaire est effectuée par un professionnel de santé (un médecin collaborateur, un interne en médecine du travail, ou un infirmier) au plus tard 2 ans après la visite effectuée par le médecin du travail.
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